Déposée le 4 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MELCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER),
la marque française « Pin'sol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MELCO domicilié(e) rue de la Fontaine de la Banquière, 34970 Lattes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MELCO SARL - France.
La marque Pin'sol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MELCO SARL - rue de la Fontaine de la Banquière, 34970 Lattes - France
MELCO SARL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-05
Support décoratif et/ou publicitaire, à savoir pièce de revêtement de sol sur laquelle figure une marque, un dessin ou une photo, cette pièce est scellée sur le revêtement de sol ou le remplace en tout ou partie.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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